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Statuts

La Maison des Sciences de l’Homme et de la Société de Toulouse est une Unité de Service et de Recherche (USR 3414) du CNRS, rattachée à l’Institut des Sciences Humaines et Sociales (InSHS).
Sa convention de création associe le CNRS et l’Université Fédérale de Toulouse (UFT).

Conseil scientifique
Le Conseil Scientifique de la MSHS-T formule un avis sur les orientations générales et les priorités de la MSHS-T.
Il est consulté sur le programme d’activités de la MSHS-T, en particulier l’appel à projet et le prix de thèse. Il donne son avis sur la MSHS-T par écrit et à destination de ses tutelles (CNRS et Université Fédérale de Toulouse).
À la demande du directeur de l’USR 3414, il peut être saisi sur tout dossier relatif à la MSHS-T. Dans ce cas, il émet des recommandations.


Il est composé des personnalités suivantes :

  • Le directeur de l’USR 3414
  • Les directeurs adjoints
  • Le Président du Conseil scientifique du GIS du Réseau national des MSH ou son représentant ;
  • 10 experts scientifiques du site toulousain, d’universités ou d’organismes de recherche nationaux et de personnalités étrangères du monde académique.

La durée du mandat des membres du Conseil scientifique est de cinq ans, renouvelable. Le Président du Conseil scientifique est élu parmi les experts scientifiques pour une durée de trois ans, renouvelable pour une période de deux ans.


Comité de pilotage

Le Comité de pilotage décide de l’organisation générale et du fonctionnement de la MSHS-T.

Il adopte, après avis du Conseil scientifique de la MSHS-T, le programme scientifique et adopte, au vu du programme annuel d’activités, les projets de budget de fonctionnement et d’investissement de la MSHS-T.
Il se prononce sur toute modification des statuts de la Maison des Sciences de l’Homme.

Le Comité de pilotage est composé comme suit :
- le Directeur de la MSHS-T et de ses adjoint(s) ;
- le ou la Secrétaire générale, avec voix consultative ;
- le Président de l’Université de Toulouse, ou son représentant ;
- le Président de l’Université de Toulouse 1 Capitole, ou son représentant ;
- le Président de l’Université de Toulouse II-Le Mirail, ou son représentant ;
- le Président de l’Université de Toulouse III-Paul Sabatier, ou son représentant ;
- le Délégué régional Midi-Pyrénées du CNRS, ou son représentant ;
- le Directeur de l’Institut des Sciences Humaines et Sociales du CNRS (InSHS), ou son représentant ;
- le Directeur du réseau des MSH ou son représentant, avec voix consultative ;
- le Délégué Régional à la Recherche et aux Technologies (DRRT) concerné, avec voix consultative ;
- trois représentants de la MSHS-T nommés par le Directeur de l’USR, avec voix consultative.


Le Comité de pilotage est présidé alternativement un an sur deux par le Directeur de l’Institut des Sciences Humaines et Sociales (InSHS) du CNRS, ou son représentant, un an sur deux par le Président de l’UFT ou son représentant.
Le Comité de pilotage peut s’adjoindre des personnalités qualifiées, avec voix consultative.