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Statuts

La Maison des Sciences de l’Homme et de la Société de Toulouse est une Unité de Service et de Recherche (USR 3414) du CNRS, rattachée à l’Institut des Sciences Humaines et Sociales (InSHS). Sa convention de création associe le CNRS et l’Université Fédérale de Toulouse (UFT).

Conseil scientifique

Conformément à la charte du réseau des MSH, le Conseil scientifique de la MSHS-T a pour mission principale de se prononcer sur l’organisation scientifique, en veillant à l’articulation entre la politique scientifique de la MSHS-T et celles des institutions partenaires.

Le Conseil scientifique émet un avis sur :
- le choix des partenariats institutionnels nationaux et internationaux ;
- la participation à des programmes nationaux et internationaux ;
- la politique de diffusion, de communication et de publication des résultats de la recherche ;
- la politique de valorisation.

À la demande du directeur de l’USR 3414, il peut être saisi sur tout dossier relatif à la MSHS-T. Dans ce cas, il émet des recommandations.

Il est composé des personnalités suivantes :
- Le directeur de l’USR 3414
- Le Président du Conseil scientifique du GIS du Réseau national des MSH ou son représentant ;
- 10 experts scientifiques extérieurs aux structures locales contractantes, dont au moins trois étrangers.

La durée du mandat des membres du Conseil scientifique est de cinq ans, renouvelable. Le Président du Conseil scientifique est élu parmi les experts scientifiques pour une durée de trois ans, renouvelable pour une période de deux ans.

Comité de pilotage

Le Comité de pilotage décide de l’organisation générale et du fonctionnement de la MSHS-T. Il adopte, après avis du Conseil scientifique de la MSHS-T, le programme scientifique et adopte, au vu du programme annuel d’activités, les projets de budget de fonctionnement et d’investissement de la MSHS-T. Il se prononce sur toute modification des statuts de la Maison des Sciences de l’Homme.

Le Comité de pilotage est composé comme suit :

  1. le Directeur de la MSHS-T et, le cas échéant, ses adjoint(s) ;
  2. le ou la Secrétaire générale, avec voix consultative ;
  3. le Président de l’Université de Toulouse, ou son représentant ;
  4. le Président de l’Université de Toulouse 1 Capitole, ou son représentant ;
  5. le Président de l’Université de Toulouse II-Le Mirail, ou son représentant ;
  6. le Président de l’Université de Toulouse III-Paul Sabatier, ou son représentant ;
  7. le Délégué régional Midi-Pyrénées du CNRS, ou son représentant ;
  8. le Directeur de l’Institut des Sciences Humaines et Sociales du CNRS (InSHS), ou son représentant ;
  9. le Directeur du réseau des MSH ou son représentant, avec voix consultative ;
  10. le Délégué Régional à la Recherche et aux Technologies (DRRT) concerné, avec voix consultative ;
  11. trois représentants de la MSHS-T nommés par le Directeur de l’USR, avec voix consultative.

Le Comité de pilotage est présidé alternativement un an sur deux par le Directeur de l’Institut des Sciences Humaines et Sociales (InSHS) du CNRS, ou son représentant, un an sur deux par le Président de l’UFT ou son représentant.

Le Comité de pilotage peut s’adjoindre des personnalités qualifiées, avec voix consultative.

Conseil de laboratoire élargi

Le directeur de l’USR institue un Conseil de laboratoire élargi aux responsables scientifiques des thèmes de recherche de la MSHS-T, à compétence consultative, qu’il réunit autant que nécessaire, pour toute question relative à la programmation scientifique.